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Éditeur du site

Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), le site www.yanabus.fr est édité par :

Yana'BUS exploite le réseau de transport urbain Yana'BUS dans le cadre d’une délégation de service public confiée par la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral (CACL), autorité organisatrice de la mobilité.

Direction de la publication

Directrice de la publication : Carla Baltus, pour Yana'BUS.

Hébergement

Application et pages du site

Base de données et fichiers

Les pages sont générées sur des serveurs situés à Paris (région cdg1 de Vercel) et diffusées par son réseau mondial. Les données du site (contenus, formulaires, pièces jointes) sont stockées sur des serveurs Amazon Web Services situés à Paris (région eu-west-3, Union européenne). Les conditions de protection des données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

Conception et réalisation

Conception graphique, développement et mise en ligne : WBS Développement, Cayenne (Guyane).

Crédits

• Logo, identité visuelle, silhouettes et textes : © Yana'BUS, tous droits réservés.
• Photographies : à compléter (crédits des photographies définitives ; les visuels provisoires sont des images d’illustration).
• Polices de caractères : Maax Rounded (fonderie 205TF), utilisée sous licence ; Monoton, diffusée sous licence SIL Open Font License 1.1.
• Pictogrammes : Lucide (nouvel onglet), licence ISC.
• Animation « Bus Loader » : fichier Lottie fourni par Yana'BUS, lu avec la bibliothèque lottie-web (nouvel onglet), licence MIT.
• Cartographie : fonds de carte © les contributeurs d’OpenStreetMap (nouvel onglet), licence ODbL ; carte des points de vente réalisée avec la bibliothèque Leaflet (nouvel onglet), licence BSD 2 clauses ; position des points de vente issue de la Base Adresse Nationale (nouvel onglet) (Licence Ouverte 2.0) et d’OpenStreetMap.
• Horaires, carte en temps réel et boutique en ligne : plateforme 2cloud de la CACL (livemap (nouvel onglet)), accessible dans un nouvel onglet.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site www.yanabus.fr (textes, illustrations, photographies, logos, vidéos, structure, mise en page) relève du droit d’auteur et des autres droits de propriété intellectuelle. Il est intégralement protégé : © Yana'BUS.

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Liens hypertextes

Liens vers d’autres sites

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Liens vers www.yanabus.fr

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Conditions générales d’utilisation

Objet

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Accès au service

Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, incident technique ou intervention de maintenance nécessaire à son bon fonctionnement. Les horaires, la position des bus en temps réel et la boutique en ligne sont fournis par la plateforme partenaire de la CACL, dont la disponibilité ne dépend pas de Yana'BUS.

Contenus transmis par les formulaires

Les informations et documents que vous transmettez par les formulaires du site (demande de contact, réclamation et sa pièce jointe, déclaration d’objet perdu, pré-demande de carte, avis, candidature) servent uniquement à traiter votre demande. Ils ne sont ni publiés ni réutilisés à d’autres fins, dans les conditions décrites par la politique de confidentialité.

Responsabilité

Yana'BUS s’efforce de diffuser des informations exactes et à jour, notamment les tarifs et les horaires, et renvoie pour cela aux sources officielles (grille tarifaire et horaires de la plateforme 2cloud). Elle ne saurait être tenue responsable d’une erreur, d’une omission ou d’une indisponibilité temporaire, ni des dommages résultant de l’utilisation du site ou d’un site tiers vers lequel il renvoie.

Droit applicable

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